LE FEVRE – IL CASO MARC RIVET- UN RITRATTO DRAMMATICO DEL DISPREZZO PER I DIRITTI DELLA DIFESA IN FRANCIA.PDF

L’AFFAIRE MARC RIVET: UNE PHOTO SPECTACULAIRE DU MÉPRIS DES DROITS DE LA DÉFENSE EN FRANCE

IL CASO MARC RIVET: UN RITRATTO DRAMMATICO DEL DISPREZZO PER I DIRITTI DELLA DIFESA IN FRANCIA

MARC RIVET CASE: A DRAMATIC PHOTO OF COMPTEMPT FOR THE RIGHTS OF DEFENCE IN FRANCE

di Paul Le Fèvre^*

nota introduttiva e traduzione di Federico Cappelletti^**

Da un caso accaduto presso il Tribunale di Aix-en-Provence lo spunto per alcune riflessioni sugli attacchi al diritto di difesa in Francia. Il contributo dell’avvocato parigino Paul Le Fèvre, affezionato amico dell’Unione delle Camere Penali Italiane, con una nota introduttiva e la traduzione in italiano a cura dell’avvocato Federico Cappelletti, Responsabile dell’Osservatorio Europa dell’Unione Camere Penali Italiane.

The Author, Parisian lawyer Paul Le Fèvre, a loyal friend of the Unione delle Camere Penali Italiane, takes cue from a trial before the Court of Aix-en-Provence to carry out some reflections on the attacks on the right of defense in France. The introductory note and the italian translation are by Federico Cappelletti, Head of the Osservatorio Europa of the Unione Camere Penali Italiane.

NOTA INTRODUTTIVA

Ad un anno di distanza dal suo precedente intervento su questa Rivista, nel quale delineava le ripercussioni della normativa emergenziale francese per contrastare la diffusione del Covid-19 sul processo penale, l’avvocato parigino Paul Le Fèvre, affezionato amico dell’Unione delle Camere Penali Italiane, porta all’attenzione dei penalisti italiani una vicenda che ha avuto una grande eco in Francia provocando la ferma e compatta reazione dell’Avvocatura istituzionale ed associata.

Si tratta di quello che è comunemente noto alle cronache d’Oltralpe come caso Sollacaro, dal cognome dell’Avvocato espulso manu militari dall’aula d’udienza su disposizione del Presidente della chambre correctionnelle del Tribunale d’Aix-en-Provence per il solo fatto di aver adempiuto al mandato professionale in coscienza e diligenza nell’interesse del proprio cliente impossibilitato a partecipare al processo perchè infetto da Covid-19. Benché, inoltre, i difensori degli altri coimputati avessero deciso di lasciare l’aula in segno di solidarietà verso il loro Collega, il Tribunale ha proceduto ugualmente, esortando gli imputati a difendersi da soli – opzione praticabile in Francia – fino ad arrivare alle loro condanne.

Il contributo di Paul Le Fèvre, nel dar conto dei dettagli di un occorso che presenta delle indiscutibili peculiarità, in ultima analisi disvela una patologica insofferenza nei confronti del ruolo del difensore il quale, anziché essere apprezzato in quanto garante dell’effettività dei diritti dei cittadini, viene avvertito da una parte della magistratura giudicante, non solo nell’ambito dei confini francesi, come un ostacolo da estromettere dall’aula e dal processo, se occorre, anche attraverso l’uso della forza pubblica o con l’ausilio della legislazione emergenziale.

È per questo motivo che, come evidenziato dall’Autore, tanto gli Avvocati quanto i Magistrati che abbiano a cuore i diritti della difesa nel processo penale sono condannati nella quotidianità delle loro attività ad impegnarsi per la loro salvaguardia a tutela della stessa democrazia.

L’AFFAIRE MARC RIVET:

UNE PHOTO SPECTACULAIRE DU MÉPRIS DES DROITS DE LA DÉFENSE EN FRANCE

En ce 11 mars 2021, la chambre correctionnelle du Tribunal judiciaire d’Aix-en-Provence[1], présidée par Monsieur Marc Rivet, doit juger une affaire de trafic de stupéfiants.

Les prévenus sont nombreux, les peines encourues lourdes.

A l’ouverture des débats, l’un des avocats de la défense, Me Paul Sollacaro, informe le Tribunal que son client est atteint par la Covid-19. Ce dernier étant néanmoins désireux d’assister personnellement à son procès, son avocat sollicite une disjonction de son cas et un renvoi à une date ultérieure.

Sans même se retirer un instant dans le secret du délibéré, le Tribunal rejette, sur le siège, cette demande.

Me Sollacaro indique alors au Tribunal que, dans ces conditions, son client va se présenter à son procès, ce à quoi le Président Rivet lui répond:

«Vous n’appelez pas votre client et s’il vient je lui interdirai d’entrer dans la salle d’audience»[2].

S’en suivent des échanges tendus entre le président et l’avocat du prévenu, ce dernier s’indignant légitimement de la position du Tribunal refusant tout à la fois de renvoyer le cas d’un prévenu atteint par la Covid-19 et de laisser comparaître personnellement ce prévenu à l’audience comme c’est son droit absolu.

Au final, le président ordonne l’expulsion de l’avocat du prévenu par les services de police.

A la suite de cette décision gravissime, les autres avocats en appellent au bâtonnier et refusent de continuer plus avant.

Un renvoi semble désormais inéluctable, les bancs de la défense sont vides et le parquet lui-même s’y déclare favorable. C’est là encore sans compter sur le Tribunal qui, contre toute attente, écarte le renvoi et décide de connaître de l’affaire, sans les avocats des autres prévenus solidaires de leur confrère expulsé.

L’audience pénale qui suit se déroule donc sans avocats et conduit à des décisions de condamnation pour les prévenus, à qui, au passage, on a pris soin de dire qu’ils pouvaient fort bien se passer de leurs conseils pour se défendre.

Quant au client de Me Sollacaro, atteint de la Covid-19 et à qui le Tribunal a refusé à la fois le renvoi et sa présence à l’audience, il est condamné à quatre années d’emprisonnement assortie d’un mandat d’arrêt.

Les jours suivants, les protestations pleuvent, la profession d’avocat s’émeut. L’inspection générale de la justice est saisie des faits par le Garde des Sceaux. On promet un rapport dans les quinze jours.

Notre confrère dépose quant à lui une plainte pénale du chef de violences aggravées contre le président du Tribunal et les deux policiers qui l’ont expulsé de la salle d’audience.

Il saisit par ailleurs le Conseil supérieur de la Magistrature (ci-après « CSM ») pour que des poursuites disciplinaires soient engagées contre Monsieur Rivet.

Six mois après, où en sommes-nous?

Les conclusions de l’inspection générale de la justice viennent seulement d’être rendues. Le premier ministre a «décidé de ne pas donner de suites à caractère disciplinaire» à cette affaire.

L’enquête pénale ouverte à la suite de la plainte de Me Sollacaro ne semble pas traitée avec tout le zèle qu’elle mériterait.

Quant au CSM, il a déclaré le recours de Me Sollacaro irrecevable, faute pour ce dernier d’avoir qualité pour agir (le CSM ne pouvant être saisi que par des justiciables, non des avocats).

Ce triste fait divers et ses suites (ou l’absence de suites) dit trois choses sur l’état de la justice pénale française.

Formulons-les de façon crue:

• La présence du prévenu à son procès est perçue comme une option que le président du Tribunal estime pouvoir discrétionnairement écarter au nom de diverses contingences tout aussi discrétionnairement appréciées;
• La présence de l’avocat est tout aussi optionnelle : de la même manière qu’on peut contraindre un prévenu à être jugé en son absence dès lors qu’un avocat le représente, on estime pouvoir, à l’inverse, inciter un prévenu à être jugé sans son avocat;
• Après le piétinement du droit, l’impunité, aucune action vigoureuse n’ayant été menée pour sanctionner immédiatement ces faits.

Mépris du justiciable, mépris de l’avocat puis impunité dissimulée derrière l’alibi facile de la protection de l’indépendance des magistrats du siège. Tel est le bilan.

Le rêve de certains semble être de pouvoir juger et condamner en l’absence tant du justiciable que de son avocat. La présence de l’un comme de l’autre est vue comme une contrainte, un empêchement, une entrave.

A quand les audiences pénales sans prévenu, sans avocat et, allons au bout de la logique, sans procureur (l’avis du parquet en l’espèce ayant été superbement ignoré) ? Voilà qui serait à la fois plus simple et plus rapide pour la justice pénale.

Face à ce sinistre constat, ceux, avocats comme magistrats, qui demeurent attachés à la place de l’avocat et du prévenu dans le procès pénal sont condamnés à continuer au quotidien ce qui s’apparente, de fait, à un combat. Un combat indissociable de la démocratie.

Ils peuvent aussi, plus anecdotiquement, nommer les choses par leur nom. L’affaire relatée ici est souvent désignée sous le nom de l’avocat victime.

Cela n’est pas juste.

Ce scandale n’est pas l’affaire Sollacaro.

Elle est l’affaire Rivet.

TRADUZIONE

L’11 marzo 2021, la sezione correzionale del Tribunale giudiziario di Aix-en-Provence1, presieduta da Marc Rivet, era chiamata a giudicare un caso di traffico di stupefacenti.

Gli imputati erano numerosi e le pene previste pesanti.

All’apertura del dibattimento, uno degli avvocati della difesa, Paul Sollacaro, informava il Tribunale che il suo cliente era affetto da Covid-19. Dal momento che quest’ultimo voleva presenziare al suo processo, l’avvocato ha chiesto che la sua posizione fosse stralciata con rinvio ad una data successiva.

Senza ritirarsi nemmeno per un attimo in camera di consiglio, il Tribunale respingeva la richiesta.

L’avvocato Sollacaro faceva, allora, presente al Tribunale che, preso atto di un tanto, il suo cliente sarebbe comparso in aula, al che il presidente Rivet rispondeva:

“Non chiami il suo cliente e se viene gli proibisco di entrare in aula“2.

Sono seguiti scambi tesi tra il presidente e l’avvocato dell’imputato, quest’ultimo legittimamente indignato per la posizione del Tribunale che aveva rifiutato sia di rinviare il processo nei confronti di un imputato affetto da Covid-19, sia di consentirgli di comparire personalmente all’udienza, come è suo diritto assoluto.

Alla fine, il presidente ha ordinato l’espulsione dall’aula dell’Avvocato Sollacaro da parte della polizia.

In seguito a questa gravissima decisione, gli altri avvocati si sono rivolti al Presidente dell’Ordine e si sono rifiutati di procedere oltre.

Un rinvio sembrava ormai inevitabile, i banchi della difesa erano vuoti e lo stesso pubblico ministero si era dichiarato a favore del differimento. Ancora una volta, il Tribunale, contro ogni aspettativa, ha respinto la richiesta ed ha deciso di trattare il processo senza i difensori degli altri imputati, solidali con il loro collega che era stato espulso.

L’udienza si è conclusa con le sentenze di condanna degli imputati, ai quali, tra l’altro, è stato detto che potevano benissimo fare a meno dei loro avvocati per difendersi.

Per quanto riguarda il cliente dell’Avvocato Sollacaro – che soffriva di Covid-19 ed al quale il Tribunale aveva rifiutato sia il rinvio che la sua presenza all’udienza – egli è stato condannato a quattro anni di reclusione con contestuale emissione di mandato di cattura.

Nei giorni seguenti sono piovute le proteste, l’Avvocatura si è mobilitata. L’Ispettorato Generale di Giustizia è stato informato dei fatti dal Ministro della Giustizia. È stato promesso un rapporto entro una quindicina di giorni.

Il nostro collega ha presentato una denuncia per violenza aggravata contro il presidente del Tribunale e i due poliziotti che lo avevano espulso dall’aula.

Ha anche presentato un reclamo al Consiglio Superiore della Magistratura (in seguito CSM) chiedendo che venisse avviato un procedimento disciplinare contro il giudice Rivet.

Sei mesi dopo, a che punto siamo?

Le conclusioni dell’Ispettorato Generale di Giustizia sono state appena pubblicate. Il primo ministro ha “deciso di non intraprendere alcuna azione disciplinare” in relazione a questo caso.

L’indagine penale aperta in seguito alla denuncia dell’Avvocato Sollacaro non sembra essere trattata con lo zelo che merita.

Per quanto riguarda il CSM, ha dichiarato inammissibile il ricorso dell’Avvocato Sollacaro per carenza di legittimazione ad agire (il CSM può essere adito solo dalle parti, non dai loro avvocati).

Questa triste notizia e le sue conseguenze (o la loro mancanza) dicono tre cose sullo stato della giustizia penale francese.

Per dire le cose come stanno:

– la presenza dell’imputato al suo processo è percepita come un’opzione che il presidente del Tribunale sente di poter escludere a sua discrezione in nome di varie contingenze altrettanto discrezionali;

– la presenza dell’avvocato è altrettanto facoltativa: così come un imputato può essere costretto ad essere processato in sua assenza se è rappresentato da un avvocato, si ritiene che un imputato possa essere incoraggiato ad essere processato senza il suo avvocato;

– dopo aver calpestato la legge impunemente, nessuna misura rigorosa è stata adottata per sanzionare immediatamente i fatti descritti.

Disprezzo per l’imputato, disprezzo per l’avvocato, e poi impunità nascosta dietro al facile alibi di proteggere l’indipendenza dei giudici. Questo è il risultato.

Il sogno di alcuni sembra essere quello di poter giudicare e condannare in assenza sia dell’accusato che del suo avvocato. La presenza di entrambi è vista come una costrizione, un impedimento, un ostacolo.

A quando le udienze penali senza imputato, senza avvocato e, in definitiva, senza pubblico ministero (poiché il suo parere in questo caso è stato incredibilmente ignorato)? Sarebbe più semplice e veloce per la giustizia penale.

Di fronte a questa triste realtà, coloro – sia avvocati che magistrati – che rimangono legati al rispetto del ruolo dell’avvocato e dell’imputato nel processo penale sono condannati a combattere quotidianamente quella che è, di fatto, una battaglia Una battaglia che non può prescindere da quella per la democrazia.

Sarebbe, peraltro, opportuno chiamare più spesso le cose col loro nome. Il caso qui riportato è sovente indicato con il nome dell’avvocato dell’imputato.

Non è giusto.

Questo scandalo non è il caso Sollacaro.

È il caso Rivet.

^*Avocat au Barreau de Paris

^** Avvocato del Foro di Venezia, Responsabile dell’Osservatorio Europa dell’Unione Camere Penali Italiane

Foto By JM Campaner – Own work, CC BY-SA 3.0, https://commons.wikimedia.org/w/index.php?curid=16689312

[1] En France, les infractions sont classées en trois catégories: les contraventions qui relèvent de la compétence du Tribunal de police, les délits, jugés par les tribunaux correctionnels et les crimes, justiciables de la Cour d’assises.

[2] L’incident relaté ici a fait l’objet d’un article détaillé de M.me Olivia Dufour publié le 14 mars 2021.

1 In Francia i reati sono classificati in tre categorie: le contravvenzioni, giudicate dal Tribunal de police; i delitti, giudicati dal Tribunal correctionel ed i crimini, giudicati dalla Cour d’Assises.

2 L’incidente qui riportato è stato oggetto di un articolo dettagliato di Olivia Dufour pubblicato il 14 marzo 2021.